Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT
S.A. LES VINS DROUET FRERES

Numéro de dépôt :
1110647
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT

Déposée le 8 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) 6, rue Emile Gabory - 44330 VALLET - France.

La marque LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CELLIERS DE LA VILLE EN HAUT est expirée depuis le 8 juin 1989.

LES VINS DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DROUET FRERES , DRAPEAU DE FRANCE , LE HAUT MESNIL , LES CELLIERS DE LA ROCHE JEAN DE LA ROCHE , LA JANET , LES CELLIERS ST ACHILLE , LE HAUT MOULIN , DOMAINE DU PARADIS , CHAIX SAINT ARCADIUS , DOMINIQUE TOUCHER


S.A. LES VINS DROUET FRERES - 6, rue Emile Gabory - 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

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